Mentions Légales HNET

1 - Informations légales de l’entreprise

Nom commercial : HNET

Entreprise individuelle exploitée par : Monsieur HADDAD Hocine, sous le nom commercial HNET

Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

SIREN : 989 173 414

SIRET : 989 173 414 00016

Date de création : 01 septembre 2025

Code APE : 8121Z — Nettoyage courant des bâtiments

Adresse de l’établissement : 14 Rue du Maquis, 01130 NANTUA, France

Adresse e-mail : hnetproprete@gmail.com

Téléphone : 06 38 64 35 94

2 - Hébergeur du site

IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex, France

Site internet : https://www.ionos.fr
Téléphone : 09 70 80 89 11

3 - Directeur de la publication

Monsieur HADDAD Hocine, en sa qualité d’entrepreneur individuel.

4 - Activité

HNET fournit des services de nettoyage courant de bâtiments, aussi bien pour des locaux professionnels que des habitations privées.

5 - Statut fiscal

Entreprise bénéficiant du régime de la micro-entreprise.

TVA :
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (à indiquer uniquement si vous êtes en franchise de TVA).

6 - Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, éléments graphiques…) est la propriété de HNET ou utilisé avec autorisation.

Toute reproduction, modification ou diffusion sans accord préalable est interdite.

La mise en page du site ainsi que le logo ont été créés par Studio YHADI.

7 - Protection des données personnelles (RGPD)

HNET peut collecter des données personnelles via les formulaires du site, uniquement dans le cadre de la relation client.

Responsable du traitement : HADDAD Hocine (EI) – HNET

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

droit d’accès

droit de rectification

droit de suppression

droit d’opposition

droit de limitation du traitement

Pour exercer vos droits :

E-mail : hnetproprete@gmail.com
Adresse : 14 Rue du Maquis, 01130 NANTUA

Les données ne sont jamais revendues et ne servent qu’à la gestion de vos demandes.

8 - Responsabilité

HNET s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.

Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou dommages résultant de l’utilisation du site.